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Condition d'utilisation du site internet Trocity

 

1. IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site :     Trocity 

URL complète du site : www.trocity.fr

2. IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE

Personne morale ou raison sociale et forme sociale : SAS LYNUS

Adresse du domicile ou du siège social : Centre commercial Les Ayvelles 08000 VILLERS SEMEUSE

Contact mail : contact@trocity.fr

Contact téléphonique : 03 10 93 03 86

3. INSERTION DES NUMEROS D’IDENTIFICATION

Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : 811 800 192 R.C.S Sedan

Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : FR54 811 800 192

4. HEBERGEUR DU SITE

Nom de l’hébergeur : Création Web Commerce.

5. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données qui vous concernent à tout moment, pour cela merci d’envoyer un mail à contact@trocity.fr

6. NEWSLETTER

Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de notre newsletter en cliquant sur le lien disponible dans les mails envoyés.

7. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : 

 « L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. 

 Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...]. »

En conséquence toute reproduction (images, textes, logos…), commercialisation ou autre, des éléments sur ce site est strictement interdite et peut être punie par la loi.